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La construction d’une piscine est soumise à une réglementation régie par le Code de l’Urbanisme, celui-ci pouvant être modifié ou complété par le plan d’occupation des sols (P.O.S.) qui est spécifique à chaque commune, ou par d’autres réglementations liées au site.

Donc, avant de nous lancer dans la construction de la piscine, il a été nécessaire de remplir un certain nombre de formalités administratives. Pas besoin de permis de construire car la taille de notre piscine ne dépasse pas une certaine valeur. Une simple déclaration préalable de travaux suffit. Le document a remplir est accessible en ligne.

Pour ne pas avoir d’ennui avec l’administration, il faut bien leur détailler le projet en joignant un certain nombre de photos montrant l’implantation de la piscine. Par exemple, sur le plan de masse, il faut positionner la piscine sur le terrain et indiquer précisément les côtes de la piscine, la distance par rapport à la maison et aux bords du terrain (3 mètres au minimum pour notre commune).

Pour illustrer le dossier, j’ai même réalisé grossièrement des vues 3D de la piscine en réalité augmentée sur des photos réelles du terrain.

En bref, le dossier a été déposé en mairie le 14 juillet 2012. Le délai d’instruction du dossier étant de UN MOIS au maximum, et, comme nous n’avions pas reçu de courrier de l’administration dans ce délai, nous avons conclu que les travaux du projet piscine pouvaient commencer.

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